Bibliographie

DROIT CIVIL

1. Ouvrages

• Philippe Bihr, Droit civil général, Dalloz, collection « mémentos » ;
• Brigitte Hess-Fallon et Anne-Marie Simon, Droit civil, Sirey, collection « aide mémoire » ;
• Georges Hubrecht et Georges Vermelle, Droit civil, Sirey, collection « notions essentielles » (cette référence a l’avantage par rapport aux précédentes d’inclure des tests de connaissance) ;

2. Encyclopédies et dictionnaires

Ajoutons à cette sélection « personnelle », un dictionnaire, outil indispensable pour se guider dans le labyrinthe du droit. Le « Lexique des termes juridiques » de « Dalloz » constitue la référence.

DROIT DES ASSURANCES ET DES ACTEURS SPORTIFS

1. Ouvrages

• Groutel (H.), Berr (Cl.-J.), Droit des assurances, 10e éd., Paris : Dalloz, Mémentos Dalloz, Série Droit privé, 2004, VI-114 p.
• Krajeski (D.), Droit des assurances, Paris : Montchrestien, Focus droit, 2004, 198 p.

2. Encyclopédies et dictionnaires

• Dictionnaire permanent, Droit du sport, T. 1, Etude : « Assurances », Montrouge : Editions législatives, pp. 395-416.
• LAMY, Droit du sport, T. 2, Acteurs et structures, Fiscalité et droit social, Financements et contrats, Responsabilités et assurances, Contentieux, Etudes n° 560 : « Assurances des acteurs sportifs », Paris : éd. Lamy SA.

3. Sites Internet

http://www.jurisques.com/cass1.htm
http://www.jurisques.com/cass6.htm
http://lexinter.net/JF/assurances.htm
http://www.sport.fr/OJS/rubr16.shtm
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2143.xhtml

DROIT FISCAL

Ouvrages

• Editions Francis Lefebvre : Code pratique
• Précis Dalloz, Louis Trotabas et J-M Cotteret, Droit Fiscal
• Litec, Maurice Cozian, Précis de fiscalité des entreprises
• Centre de Publications universitaires CPU, J. ph. Baur, Droit Fiscal Général

DROIT DES SOCIETES SPORTIVES

1. Ouvrages

• Bonnard (J.), Droit des sociétés, 3e éd., Paris : Hachette, Coll. Les Fondamentaux, 159 p.
• Gatsi (J.), Le droit du sport, 1re éd., Paris : PUF, 2000, 127 p.
• Grandguillot (B.), Grandguillot (F.), L'essentiel du droit des sociétés : sociétés commerciales, autres sociétés, groupements, 4e éd., Paris : Gualino, Coll. Les Carrés, 2004, 128 p.
• Moulin (J.-M.), Droit des sociétés et des autres groupements, Paris : Gualino éd., 2004, 318 p.
• Petit (B.), Droit des sociétés, Paris : Litec, 2004, 278 p.

2. Encyclopédies et dictionnaires

• Dictionnaire permanent, Droit du sport, T. 1, Etude : « Activité commerciale des associations sportives », Montrouge : Editions législatives, pp. 587-608.
• Dictionnaire permanent, Droit du sport, T. 1, Etude : « Clubs professionnels (statuts juridiques) », Montrouge : Editions législatives, pp. 381–392-8.
• LAMY, Droit du sport, T. 1, Acteurs et structures, Fiscalité et droit social,
• Financements et contrats, Responsabilités et assurances, Contentieux, Etudes n° 206, 209, 212 et 214, Paris : éd. Lamy SA.

3. Articles, études et chroniques

• Auneau (G.), « Les aspects juridiques de la gestion économique des clubs sportifs professionnels : L’adoption d’une nouvelle loi », JCP éd. G n° 13, 29 mars 2003, pp. 565-570.
• Bramat (E.), « Les effets de la dissolution des sociétés unipersonnelles après la modification de l’article 1844-5 du Code civil par la loi NRE, Bull Joly 2002, p. 181.
• Gerschel , Christophe, « Le statut juridique des sociétés sportives », Revue des sociétés n° 4, oct. 1994, Doctr., pp. 667-688.
• Peltier , Marc, « La réforme des sociétés sportives opérée par la loi du 28 décembre 1999 », Bulletin Joly n° 6, juin 2000, pp. 585-594.
• Poracchia , Didier, « La "multipropriété" des sociétés sportives », Petites Affiches n° 198, 3 oct. 2003, pp. 3-7.
• Rizzo , Fabrice, « Les sociétés sportives », Revue Lamy Droit des affaires n° 44, déc. 2001, pp. 15-22.
• Thomas , (V.), « L’évolution du statut des clubs sportifs professionnels: De l’association sportive au groupe sportif », Bulletin Joly n° 7, juill. 2002, pp. 755-768.